UNE POLITIQUE ACTIVE DE SOUTIEN AUX EHPAD
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/03/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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14 résultats pour la valeur "Conseil Departemental" du filtre Type de réunion, pour la valeur "Autonomie" du filtre Domaine
BILAN DES AUTORISATIONS DE CRÉATIONS DE SERVICES D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE POUR L'ANNÉE 2023
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE DE LA DOTATION COMPLEMENTAIRE AUX SERVICES A DOMICILE PROPOSANT DES ACTIONS D'AMELIORATION DE LA QUALITE DU SERVICE RENDU A L'USAGER
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2024 - SANTE ET ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES AGEES ET DES PERSONNES HANDICAPEES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2023 : SANTE ET ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES AGEES ET DES PERSONNES HANDICAPEES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FINANCEMENT 2022 DES ETABLISSEMENTS D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 08/12/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BILAN DES AUTORISATIONS DE CRÉATIONS DE SERVICES D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE POUR L'ANNÉE 2022
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 08/12/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2022 : SANTE ET ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES AGEES ET DES PERSONNES HANDICAPEES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 28/03/2022
- Rapporteur : Mme Karine PAGLIARULO
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FINANCEMENT 2022 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX DES CHAMPS DU HANDICAP ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : Mme Isabelle HECTOR-BUTZ
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
REVALORISATION DES MÉTIERS DE L'AIDE À DOMICILE - DOTATIONS DE FINANCEMENT DE L'AVENANT 43 RELEVANT DE LA CONVENTION COLLECTIVE DE LA BRANCHE DE L'AIDE, DE L'ACCOMPAGNEMENT, DES SOINS ET DES SERVICES À DOMICILE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/12/2021
- Rapporteur : Mme Karine PAGLIARULO
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OBJECTIF ANNUEL D'EVOLUTION DES DEPENSES DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX POUR L'ANNEE 2022 SUR LE CHAMP DES PERSONNES AGEES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/12/2021
- Rapporteur : Mme Isabelle DOLLINGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRAME TYPE DE CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT PAR DOTATION GLOBALISÉE DES PRIX DE JOURNÉE NETS DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX POUR ADULTES EN SITUATION DE HANDICAP
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SERVICE PUBLIC ALSACIEN - FACILITER L'ACCÈS AUX DROITS ET RACCOURCIR LES DÉLAIS DE TRAITEMENT DE LA MAISON DE L'AUTONOMIE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORT BUDGÉTAIRE 2021 POLITIQUE DE LA SOLIDARITÉ
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/02/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace